Après un premier semestre 2009 où notre environnement économique avait perdu de son dynamisme, la nouvelle saison 2009-2010 démarre sur les chapeaux de roues.

Le risque constitue plus que jamais un levier d'optimisation puissant pour nos clients et ce dans des secteurs, tant au niveau activité que géographiques, de plus en plus divers.

Dans ce 15ème numéro de notre newsletter, nous continuons à vous tenir informés sur les développements de Solvabilité II mais également des avancées en matière de développement durable.

Enfin, vous constaterez avec nous que la perspective de la certification des comptes pour le secteur Hospitalier va engendrer, par le nécessaire renforcement des dispositifs de contrôle interne qu'elle suscite, la prise en charge de nouveaux types de risques.

Bonne lecture

Le Maroc, une nouvelle terre de conquête pour notre cabinet

Une culture proche, des structures et un système législatif apparentés à ceux de la France, la langue française parlée par tous, un fort développement économique, le Maroc constitue un axe de développement et un relai de croissance complémentaire pour notre cabinet.

Pour ce faire, nous avons noué un partenariat local, fructueux et équilibré avec KPMG. Au sérieux et à la renommé de cette marque, nous apportons nos méthodologies et la compétence de nos équipes à la fois sectorielle (Mutuelles, assurances, secteur public) et techniques dans les domaines du contrôle interne et de la maîtrise des risques.

Ce partenariat s’est d’ores et déjà traduit par le gain de deux appels d’offre significatifs dans les domaines de la maîtrise des risques et du contrôle interne pour la MAI (Maroc Assistance Internationale) et le prestigieux ONEP (Office National de l’Eau Potable). Un troisième est en cours dans le domaine de l’habitat social.

Solvabilité II : avancement des mesures de niveau 2 En juillet dernier, le CEIOPS avait lancé une seconde vague de consultation afin de recueillir les remarques de toutes les parties prenantes sur les mesures de niveau 2.

Sur les 26 Consultation Papers publiés, une vingtaine concernait le pilier 1, et les autres abordaient des sujets tels que le rapport de supervision, la rémunération, l’évaluation de la solvabilité Groupe, les transactions intra-groupe et le risque de concentration, la coordination des supervisions.

Le 11 septembre dernier, date de fin de la consultation, le CEIOPS avait reçu 20 000 commentaires de 105 parties prenantes.

Après une analyse de ces réponses, les membres du CEIOPS rendront à la fin du mois d’octobre leur avis final concernant les mesures de niveau 2 relatives à cette seconde vague, mais également sur les mesures relatives à la première vague de consultation qui a eu lieu plus tôt cette année. Une troisième vague de consultation sera alors lancée jusqu’au 11 décembre.

De nouvelles obligations en matière de lutte anti-blanchiment

Le décret d’application de l’ordonnance n°2009-104 du 30 janvier 2009, relative aux obligations de vigilance et de déclaration pour la prévention de l’utilisation du système financier aux fins de blanchiment de capitaux et de financement du terrorisme, a enfin été publié.

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La certification des comptes des hôpitaux en marche ? La Loi 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l’hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires stipule dans son article 17 que les comptes des établissements publics de santé définis par décret sont certifiés.

Après la sécurité sociale, le secteur de la santé rentre donc à son tour dans le champ du contrôle externe de ses comptes.

Cette novation appelle toutefois quelques commentaires.

Tout d’abord, par qui seront certifiés les comptes ? Deux grands acteurs l’un privé et l’autre public devraient être amenés à intervenir auprès des hôpitaux. La Cour des Comptes qui certifie déjà les comptes du régime général et la profession des commissaires aux comptes.

Il est particulièrement intéressant de noter à cette occasion l’évolution et notamment l’élargissement des missions de la Cour. On la connaissait pour sa mission de contrôle et de surveillance des entités de la sphère publique, aussi comme seule et unique contrôleur des comptes du régime général de la Sécurité Sociale, elle deviendrait désormais une structure de contrôle des comptes susceptible d’intervenir, au sein toujours du secteur public, sur le même marché que les cabinets privés de commissariat aux comptes.

Qui sont les hôpitaux concernés ? Une liste sera établie par décret, mais on peut d’ores et déjà anticiper que ce sont les principaux établissements qui seront concernés, soit probablement une centaine sur le millier d’établissements publics.

A partir de quand ? Dès que les établissements le souhaite mais au plus tard au premier exercice qui commence 4 ans après la publication de la Loi soit pour les comptes de 2014.

Au-delà de ces aspects d’organisation de cette nouvelle mission, la certification des comptes soulèvent de nombreuses questions que nous abordons actuellement à la Compagnie Nationale des Commissaires aux Comptes au sein d’un groupe de travail dédié. Nous aurons l’occasion d’y revenir ultérieurement mais parmi elles on peut en citer notamment deux, le secret médical qui entoure la gestion des dossiers, les relations entre l’ordonnateur (l’hôpital) et le comptable (le Trésor Public).

Votre contact : Nicolas GASNIER-DUPARC

Les études par Internet : un outil pour le Risk Management ?

Internet est une opportunité à saisir : le recueil d’information sur Internet et leurs analyses permettent, à moindre coût et avec un maximum de réactivité, d'optimiser les décisions. Mais est ce une solution envisageable pour le Risk Management ?

Le Risk management se doit, dans un cadre économique difficile, de répondre au mieux aux enjeux de l’entreprise : cela passe par l’identification et l’analyse des risques, que ceux ci soit déjà connus ou en devenir. Ces mises à jour sont indispensables pour faire évoluer les baromètres de suivi et de mesure des risques par exemple.

L’utilisation d’Internet satisfait tous les critères professionnels d’une collecte et d’un traitement rigoureux des données en terme de Risk management. Cela concerne d’abord la collecte loyale des données à travers le respect de la vie privée et l’anonymat qui est pour l’entreprise la garantie d’une réponse complète et fiable. Dans ce cadre, nous pratiquons un recrutement éthique, sans…

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Une présence remarquée à Envirorisk sur le développement durable et les plans de continuité d’activité

SiNeQuA Risk&Management sera présent cette année au salon envirorisk qui se tient à Aix en Provence les 7 et 8 octobre prochains sous le patronage du ministère de l’écologie et de celui des finances.

SiNeQuA Risk&Management y animera notamment 3 ateliers.

• Le premier portera sur un sujet d’actualité, les plans de continuité, avec la présentation d’une approche globale couvrant à la fois la reprise des outils et des systèmes d’information mais aussi la poursuite du fonctionnement des organisations.
• Le deuxième atelier exposera, de manière illustrée par un exemple concret, une démarche de management des risques au Maroc portant sur les domaines de l’eau potable et de l’assainissement.
• Enfin, à l’occasion du troisième atelier, nous présenterons en exclusivité les résultats de notre enquête qui visait à s’interroger sur l’incidence du développement durable sur le business model des entreprises du SBF 250

Une participation au salon JADDE (Journée Annuelle du Développement Durable et Entreprises)

SiNeQuA Risk & Management participe à JADDE le 08 octobre 20009 à Lille.Lors de cet évènement, 80 dirigeants d’entreprises et responsables économiques témoigneront de leur stratégie de développement durable et vous feront partager leurs avancées et bénéfices concrets.

Cette journée à pour vocation de rendre opérationnel le développement durable pour les responsables d’entreprise et de proposer des réflexions et solutions sur des sujets de préoccupation actuels tels que les marges de manœuvre possibles dans le contexte économique et financier actuel et face aux enjeux environnementaux, sociaux et sociétaux. Mais de réfléchir également aux perspectives économiques durables.

SiNeQuA Risk & Management participera comme expert à la conférence B3 «Développement Durable, Management des risques et assurances» qui se déroulera de 16h00 à 17h30. Nous échangerons sur la gestion des risques à mettre en place pour assurer dans de bonnes conditions la pérennité de l’entreprise et le développement de ses activités.

Vous pouvez en savoir plus et vous inscrire via le lien suivant : http://www.jadde-lille.com/

Mieux identifier les risques : SiNeQuA Risk & Management s’engage…

La maîtrise des risques n’est rien sans leur réelle identification. Dans le passé, l’identification des risques s’est souvent cantonnée aux risques techniques très largement connus et dominés. Aujourd’hui, les caractéristiques nouvelles des risques d’une organisation ouverte sur le monde et ses marchés apparaissent : la diversité et la pluridisciplinarité… Ces aspects demandent une adaptation dans leurs approches.

SiNeQuA Risk & Management s’est doté depuis 3 ans d’un service Etudes et Veille avec une équipe expérimentée (plusieurs années de pratique) et doté des moyens d’investigation et de calcul adaptés. En lien avec nos offres de gestion stratégique des risques et nos accompagnements reconnus de maîtrise opérationnelle, nous développons des approches originales certifiées ISO, basées sur des méthodologies dominées qui suivent les procédures de la norme NF 25052 et de SYNTEC ETUDES.

Nous vous proposons le 17 Novembre de partager notre expérience lors d’un petit déjeuner de travail…

Pour vous inscrire : contact@sinequa.fr

Risk Management et Développement Durable : un débat animé avec le monde de l’assurance à Institut du Management des Risques

Fortement impliqué dans l’enseignement supérieur, SiNeQuA Risk & Management, partenaire de l’Institut du Management des Risques (IMR), 1ère formation crée en Risk Management en France, a participé le 12 juin 2009 au colloque « Risk Management et Développement Durable » par l’IMR qui a réuni une centaine de participants. La table ronde a réuni des professionnels du monde de l’assurance, du courtage et du conseil afin d’échanger sur la nécessité de s’engager dans une démarche de Risk Management.

Il en est ressorti que la démarche de Risk management permet de mieux prendre en compte les parties intéressées des entreprises et de donner des clefs aux directions pour maîtriser leurs risques.

Une démarche de développement durable s’intègre totalement dans cette approche et permet de structurer les orientations de l’entreprise autour des trois piliers que sont l’économique, le social et l’environnement.

Des questions sont restées en suspens notamment autour des modèles économiques et de l’évolution de ces derniers afin d’intégrer dans un même dispositif des orientations apparemment contradictoires mais nécessaires pour la pérennité de l’entreprise.

Développement d’un bureau en Vallée du Rhône

Depuis plusieurs années, SiNeQuA Risk & Management se développe au plus prés de ses clients. Nous ouvrons aujourd’hui un bureau dans le Sud Est, à même de traiter et développer nos services dans les régions Rhone Alpes et Provence Alpes Cote d’Azur. Ce bureau vient compléter nos implantations en région renforçant ainsi notre connaissance toujours plus fine de l’environnement de nos clients.

Pour en savoir plus…

L'Etablissement Public Foncier du Nord Pas de Calais a retenu SiNeQuA Risk & Management pour une démarche d'expérimentation en matière de cartographie des risques qui a permis de venir nourrir une formation à laquelle ont participé l'ensemble des Dirigeants d'EPF des différentes régions.

SiNeQuA Risk&Management a été choisi par la Chambre de Commerce et d’Industrie du Havre pour l’accompagner dans une démarche de structuration de son dispositif de contrôle interne. Ce projet, qui se déroulera sur 2009 et 2010, permettra notamment de construire les procédures et le référentiel de contrôle interne de la Chambre.

Les CAF de Calais et Arras ont choisi SiNeQuA Risk & Management pour les accompagner dans leur démarche qualité et Maîtrise des risques en vue d’une certification au deuxième trimestre 2011.

Elles sont engagées dans une démarche de départementalisation qui nécessite de définir l’organisation cible et d’harmoniser les processus de pilotage, opérationnels et supports. La démarche retenue doit être un levier pour faciliter la départementalisation.

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