Pour ce dernier numéro de la saison 2008 - 2009, nous avons souhaité revenir sur plusieurs thématiques déjà annoncées dans notre newsletter, pour vous informer des derniers développements.

Le management des risques est en effet plus que jamais au coeur de l'actualité :

Face à cette effervescence, SiNeQuA Risk & Management multiplie les initiatives auprès de ses clients, en France bien sûr mais également désormais au Maroc, au travers d'un partenariat original, pour les accompagner dans leurs démarches de maîtrise des risques. Déjà d'autres projets se profilent à l'horizon mais nous aurons l'occasion de vous les présenter dans un prochain numéro.

D'ici là, bonne lecture et bonnes vacances.

Une démarche novatrice à l’Hôpital Beaujon : l’évaluation de son contrôle interne selon les exigences du commissaire aux comptes ?

Avec la Loi Hôpital Patient Santé et Territoire, la certification des comptes fait une entrée remarquée au sein de l’hôpital.

L’hôpital Beaujon...

Nouvelle parution sur le rôle de l’Administrateur dans la maîtrise des risques   Le législateur, au travers de la loi du 3 juillet 2008 et de l’ordonnance du 8 décembre 2008, a souhaité contraindre les entreprises à améliorer leur gouvernance, le contrôle interne et la gestion des risques.

Ces textes ont rappelé le rôle du conseil et de son comité d’audit dans le champ du suivi et de la surveillance des risques.

C’est dans ce contexte, que l’IFA et l’AMRAE ont formé un groupe de travail visant à identifier, partager et diffuser les bonnes pratiques relatives au rôle du Conseil d’Administration et des administrateurs dans la maîtrise des risques.

Le travail de groupe a débouché sur un guide pratique* précisant notamment
- les nouvelles obligations imposées aux administrateurs au titre de la maîtrise des risques de l’entreprise,
- les principes et fondamentaux de la surveillance des risques, notamment le besoin de clarifier les rôles et responsabilités des acteurs de la gestion des risques,
- une série de recommandations pratiques destinées aux administrateurs.

* Rôle de l’Administrateur dans la maîtrise des risques de l’IFA et l’AMRAE juin 2009

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Solvabilité II : l’avancement du projet   Après l’approbation de la proposition de directive par le Parlement européen en avril, la directive cadre Solvabilité II a été approuvée par le Conseil ECOFIN au mois de mai dernier, renforçant la dynamique de la mise en place de la nouvelle réglementation.

Cette nouvelle réglementation, devant entrer en vigueur en 2012, lie les besoins en capital des entreprises d’assurance et les risques auxquels elles sont confrontées au niveau européen. De plus, elle doit permettre une harmonisation et une plus grande transparence dans la diffusion des informations.

L’élaboration des mesures d’exécution (niveau 2 du processus Lamfalussy) a déjà commencé : après une première vague de consultation démarrée en avril dernier, le CEIOPS (Committee of European Insurance and Occupational Pensions Supervisors ) va lancer la seconde vague en juillet. Les résultats seront publiés au mois d’octobre, en même temps que le lancement de la dernière vague.

L’avis final du CEIOPS sur les mesures d’exécution est prévu pour janvier 2010.

Notre étude sur le développement durable 2009 rencontre un vif succès   Comme annoncé, notre enquête sur le développement durable a été lancée depuis le début Juin 2009. Elle a déjà recueilli de nombreuses réponses qui seront exploitées cet été : les résultats seront présentés en exclusivité lors du salon Envirorisk et à la presse en octobre prochain.

Elle prend place à un moment où la notion de développement durable est très présente dans l’actualité économique. Autrefois apparaissant comme surnuméraire d’une conjoncture économique incertaine, les observateurs se posent la question de savoir si le processus de développement durable peut constituer un nouveau vecteur de croissance et d’évolution de notre modèle économique actuel !

En faisant le point sur leurs enjeux, leurs risques et leurs réalisations en matière de développement durable, les entreprises participant à cette étude nationale témoignent de leur capacité à faire évoluer leurs modes de fonctionnement, de gestion et de planification stratégique.

Pour participer

Une certification ISO 9001 v2008 pour la Direction de l’Audit et du Contrôle de l’Agirc et de l’Arrco   En 2006, la Direction de l’Audit et du Contrôle de l’Agirc et de l’Arrco a obtenu la certification ISO 9001. Dans cette dynamique, SiNeQuA Risk Management a poursuivi son accompagnement autour d’un certain de thématiques d’optimisation du Système de Management Qualité mis en œuvre.

Ces travaux ont notamment abouti à un reengenering de processus, un développement des principes d’amélioration continue et une approche par les risques en lien avec la démarche globale de contrôle interne. De plus, cela permis de prendre en compte les exigences des normes professionnelles de l’IFACI, de former les équipes client à la nouvelle norme, pour se mettre en conformité avec le nouveau référentiel international.

L’organisme de certification SGS a ainsi pu valider la conformité et l’efficacité du système lors de l’audit de renouvellement ISO 9001 v2008 mi juin.

Cette dynamique engagée sera poursuivie par cette Direction pour prendre en compte les orientations de la future norme version 2012.

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